Article 1: Règles générales
(If you don't read french, you have to ask signification to someone who does).
- Art. 1.1: Acceptation et communication des règles.
- Tout client des gîtes doit accepter le présent règlement intérieur et dans le respect du droit français, tout client en ayant connaissance doit le communiquer aux autres clients. Ce règlement est indispensable au bon fonctionnement de nos gîtes, en particulier les règles de sécurité.
- Art. 1.2: Responsabilisation des clients.
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- Eût égard à la structure particulière mise à disposition, un comportement averti et conciliant est attendu de la part de nos clients. En effet, la prestation fournie se fait «chez l’habitant», ce qui fait, certes, le charme du gîte, mais ce qui suppose en contrepartie de tenir compte de la vie courante du prestataire et une attitude attentive de la part des locataires, gardiens de toutes choses mises à leur disposition dont ils auraient fait usage.
- Il peut notamment advenir qu'un jour ou à une certaine heure les propriétaires soient absents et ne puissent laisser l'accès à certains équipements.
- Les charges sont comprises dans la location.
- La fourniture de draps est assurée (cf. article 15 ci-dessous)
- Possibilité de forfait ménage lequel ne comprend pas un certain nombre de prestations qui resteront à la charge du client : nettoyage et rangement de la vaisselle et des électroménagers et ustensiles, fours, plaques de cuisson, rangement du gite.
- Art. 1.4 : interdiction de fumer dans les locaux.
- Il est interdit de fumer à l’intérieur des gîtes.
Article 2. Piscine :
Piscine extérieur privative de 7 mètres sur 2.20 mètres, profondeur : 1.30 mètre ; à partager avec les propriétaires.
- Art. 2.2: Horaires et jours d'ouverture
Sauf autorisation exceptionnelle et expresse du propriétaire, la piscine est accessible de 10 heures à 22heures et au-delà après autorisation des propriétaires. Ouvert de mai à septembre (suivant létat d'avancement de la saison)
Les règles de sécurité élémentaires doivent être respectées pour éviter tout danger. Interdiction de courir, sauter, plonger, pousser quelqu'un. Doivent être accompagnées : les personnes ne sachant pas nager et les enfants, qui sont sous l'entière responsabilité et la surveillance attentive de leurs parents, surveillance permanente jusque 14 ans.
- Art. 2.4: Hygiène
- Port du slip ou boxer caleçon ou bermuda de bain obligatoire
- Prévoir une couche-culotte spéciale piscine lorsque nécessaire, elle est obligatoire pour les moins de 3 ans.
- Il vous est demandé de vous doucher avant toute entrée dans l'eau.
- Prévoyez vos propres serviettes de plage (celles-ci peuvent être louées sur place)
Article 3: Accès Wifi
- Les clients ont un accès gratuit à la (mauvaise) connexion internet du propriétaire sans verser de contrepartie directe. Vous reconnaissez utiliser la connexion internet wifi (SFR wifi) d’Annie et Jean-Marie GOUIRAN 450 chemin de Ventabren 84110 VAISON la ROMAINE, durant votre séjour.
- Art 3.2: Limite d’utilisation
- Vous vous engagez à ne pas utiliser cette connexion ultérieurement ni en transmettre, communiquer les codes d'accès à quiconque. L'accès n'est possible que dans les zones couvertes par le wifi.
- Vous déclarez sur l’honneur ne pas utiliser la connexion pour des activités ou à des fins répréhensibles, immorales ou pouvant entrainer notre responsabilité : notamment pour envoyer, recevoir ou accéder à des contenus illicites au regard du droit français. En particulier vis-à-vis des règles relatives à la propriété intellectuelle et la cybercriminalité. Est strictement prohibée l'utilisation de logiciels de pair à pair (Peer to peer).
- En cas de litige ou d'enquête nous serions susceptibles de transmettre vos informations personnelles aux personnes compétentes, ce que vous acceptez par la présente.
- art. 3.3: Responsabilité réseau
- Vous êtes seuls responsables de l'utilisation que vous faites de votre matériel, ou des activités de celui-ci sur notre réseau, notamment à l'égard des autres clients.
- Vous acceptez d'encourir les risques liés à l'utilisation d'un réseau wifi et d'une connexion internet, il vous est conseillé d'augmenter le niveau de protection de votre pare-feu et de votre antivirus.
Article 4 : Responsabilité écologique
- L’eau qui sort des robinets est potable, elle provient de la ville de Vaison-la-Romaine, elle précieuse, économisons-la.
- Le gîte se trouvant en zone de risques de feux de forêt, l’utilisation des barbecues est soumise à l’approbation du propriétaire et pourra être interdite en cas de conditions météorologiques défavorables.
- Il est absolument interdit d’allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit sur la propriété et aux alentours.
- La première règle et la plus importante est celle du bon sens quant au respect des autres. Le repos et la tranquillité sont prioritaires.
- Ne rien faire qui de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations, puisse nuire à la tranquillité du voisinage, en évitant les bruits excessifs ou tout autre nuisance, particulièrement le soir. Les parents encourageront leurs enfants à ne pas être trop turbulent dans leurs jeux, afin de ne pas déranger la tranquillité des autres occupants.
- Le silence doit être de rigueur entre 24 h et 7 h.
- Article .4.4 L’assainissement :
Attention danger pour l’installation d’assainissement :
Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans les cuvettes des WC.
N’utiliser que des produits compatibles avec une fosse septique.
Article 5 – Précautions diverses
- Article .5.1 L’aménagement :
Il a été conçu pour une utilisation optimum pour la durée et la qualité d’accueil, aussi, la literie, mobiliers et objets divers ne devront pas être transportés à l’extérieur des logements.
Le cas échéant, signalez là durant votre séjour. Informez immédiatement le propriétaire de tout sinistre et des dégradations se produisant dans les lieux loués, même s’il n’en résulte aucun dommage apparent
.En cas de perte ou dégradations d’élément du gîte occasionnés par le locataire, le montant de ce dépôt sera minoré du coût de remise en état ou des frais de remplacement sur présentation de justificatifs par le propriétaire, et ce, dans un délai maximum de deux mois.
- Article.5.3 Entretien des lieux loués :
- Chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du site tant à l’intérieur des locaux qu’à l’extérieur et aux environs.
- N’oubliez pas que le gîte doit être propre et bien rangé à votre départ. (Le locataire est tenu d’entretenir les lieux loués et de les rendre en bon état de propreté et de réparation locative en fin de jouissance)
- Un forfait nettoyage sera demandé en cas de non-respect de cette clause.
Article 6 – Responsabilité pécuniaire
Les usagers sont responsables pécuniairement de toutes les dégradations qu’ils pourraient causer par leurs faits et gestes. Ils sont responsables de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir à eux ou aux tiers du fait de leur inobservation du présent règlement, ils devront se conformer aux conditions générales de vente. Ils devront en outre se conformer à la charte et conditions d’utilisation de la connexion WIFI.
Article 7 - Parkings
Les véhicules devront être stationnés aux emplacements indiqués par les propriétaires à cet effet.
Article 8 - Clés
- Les portes d'entrée de chaque gîte sont munies de serrures à clés. Lors de toute sortie du gîte, vous êtes tenus de fermer les lieux.
- En cas de non-respect de cet article, il vous incombe la responsabilité de tous vols, dégradations et autres dégâts matériels qui feront l'objet d'une facturation. Pour tous objets appartenant aux résidents, vous serez tenus de faire vous-même votre déclaration à votre assurance et le gîte décline toute responsabilité.
Article 9 - Ordures ménagères
- Des poubelles sont mises à disposition pour les déchets dans les gîtes.
- Le dépôt des déchets se fait sur la route conduisant à Vaison au croisement chemin Baye et Poupéra et chemin de Ventabren à gauche.
- Pour le tri sélectif, vous trouverez des containers pour le verre, les emballages carton plastique –métal, et les papiers –journaux : sur le chemin de Baye et Poupera au croisement avec la traverse d’Orange.
Article 10 - Salon de jardin
Des tables d’extérieur , des chaises et un parasol sont à votre disposition, veiller à les garder en état et à les remettre à leur place avant votre départ.
Article 13 – Eau - électricité - chauffage
La fourniture de l'eau, de l’électricité et du chauffage est comprise dans le prix de la location.
Article 14 – Utilisation de la piscine
L’utilisation de la piscine est soumise à l’acceptation du règlement spécifique de la piscine.
Article 15 – Draps – Linge de maison
La fourniture de draps est assurée une fois par séjour (si moins d’une semaine) ou chaque semaine si séjour plus long.
Dans un souci écologique, les hôtes peuvent faire le choix de ne pas réclamer ce renouvellement en cas de séjour long
Article 16 – Consignes aux Fumeurs
Il est interdit de fumer à l’intérieur des gîtes.
Date
Signature du Locataire :
Faire précéder de la mention «lu et approuvé»
